AUSFALLSICHERER ELEKTROMECHANISCHER AKTUATOR
Brevet européen · EP3286456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286456
- Numéro de demande
- EP16783643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201514695321 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028071 18.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172029 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
LARSON LOWELL, Van Lund
Huntington Beach, CA 92649, US
MOORE, Christopher, A.
Yorba Linda, CA 92887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.