SCHRAUBERPRÜFSTAND MIT VERBESSERTER STEUERUNG
Brevet européen · EP3286539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286539
- Numéro de demande
- EP16726166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01L 5/24 (2006.01)G01L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20150428 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052202 18.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170462 27.10.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
I-24068 Seriate (BG), IT
I-20082 Noviglio (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.