MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3287086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287086
Numéro de demande
EP16803005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015110243 29.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/064047 11.05.2016
Publication PCT
WO2016/194568 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

AKAGANE, Tsunetaka

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.