DRAHTEROSIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP3287223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287223
Numéro de demande
EP17001276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23H 7/04 (2006.01)
B23H 11/00 (2006.01)
B23H 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016148102 28.07.2016
JP 2017114942 12.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  7. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

FANUC CORPORATION

3580 Shibokusa Aza-Komanba, Oshino-mura Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0597, JP

Inventeur

Hasegawa, Yasuo

Yamanashi, 401-0597, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.