NABE UND NABENSERIE

Brevet européen · EP3287298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287298
Numéro de demande
EP17186064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/02 (2006.01)
B60B 27/04 (2006.01)
F16C 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016115515 22.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

DT Swiss AG

Längfeldweg 101, 2504 Biel

Inventeur

Walthert, Martin

CH-3270 Aarberg

Spahr, Stefan

CH-2543 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.