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Brevet européen · EP3287321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287321
- Numéro de demande
- EP16782941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 7/04 (2006.01)B60N 3/10 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015089426 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059754 25.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/170919 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
DOI Atsushi
Yokosuka-shi Kanagawa-ken 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.