RECHTWINKLIGES VENTIL
Brevet européen · EP3287681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287681
- Numéro de demande
- EP16186011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 49/00 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 51/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
HUANG, Chi-Che
30264 Zhubei City, Hsinchu County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.