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Brevet européen · EP3287705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287705
Numéro de demande
EP17186554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
12 août 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/01 (2011.01)
F24F 3/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016165396 26.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

KIMURA, Keiichi

Osaka, 540-0005, JP

URANO, Katsuhiro

Osaka, 540-0005, JP

MORITA, Mitsuo

Osaka, 540-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.