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Brevet européen · EP3287996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287996
Numéro de demande
EP17187325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
28 févr. 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 1/08 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
E03B 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201261651962 P 25.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Mueller International, LLC

1200 Abernathy Road, N.E., Suite 1200, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

CLARK, Kenneth A.

Chatanooga, Tennessee 37415, US

VANDERBURG, Ralph William

Soddy Daisy, Tennessee 37379, US

BRANDT, Jared Aaron

Hixson, Tennessee 37343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.