SANITÄRWASCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3288336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288336
Numéro de demande
EP17187755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
E03D 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016164625 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

YAMAKAWA, Takeshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KAWADA, Satoshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

MATSUDA, Yasuhiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.