BEHÄLTER MIT ZWEI DICHTABSCHNITTEN
Brevet européen · EP3288843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288843
- Numéro de demande
- EP16717163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/18 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106547 28.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058659 19.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/173891 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Matthias
55262 Heidesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.