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Brevet européen · EP3288864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288864
Numéro de demande
EP16725245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
US 201562153032 P 27.04.2015
US 201562189791 P 08.07.2015
US 201562271415 P 28.12.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050435 25.04.2016
Publication PCT
WO2016/174671 03.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 5 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  6. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Novo Capsule AG

NOVO CAPSULE AG

Zürichstrasse 63, 8840 Einsiedeln

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HARIF, Gad

3882000 Doar-Na Hefer, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.