TRANSPORTEUR MIT VERKIPPBAREM STEG
Brevet européen · EP3288869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288869
- Numéro de demande
- EP16721764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 47/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015005508 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059797 02.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/174273 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 26 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 26.09.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
56659 Burgbrohl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.