VERLANGSAMTES SCHARNIER FÜR MÖBELSTÜCKE
Brevet européen · EP3289157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289157
- Numéro de demande
- EP16719383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20150619 30.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059375 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174071 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 8 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.01.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
SALICE, Luciano
22060 Carimate, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.