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Brevet européen · EP3289227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289227
Numéro de demande
EP16716005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102015005395 28.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000603 13.04.2016
Publication PCT
WO2016/173697 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

WEIS, Michael

67737 Olsbrücken, DE

BALTES, Herbert

66679 Losheim, DE

KLOFT, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.