HYDROSPEICHER
Brevet européen · EP3289227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289227
- Numéro de demande
- EP16716005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015005395 28.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000603 13.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/173697 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
WEIS, Michael
67737 Olsbrücken, DE
BALTES, Herbert
66679 Losheim, DE
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.