PROCÉDÉ D'APPROVISIONNEMENT, CONTAINER D'APPROVISIONNEMENT ET SYSTÈME DE GESTION ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3289287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3289287
- Numéro de demande
- EP16720807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23K 3/02 (2006.01)F23G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553866 29.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059671 29.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174235 03.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
FAMERY, Joël
94700 Maisons Alfort, FR
MAVOUNGOU, Corinne
95720 Le Mesnil Aubry, FR
GUERRINI, Olivier
92270 Bois Colombes, FR
SUBREVILLE, Patrick
27190 Ferrieres Haut Clocher, FR
LEROY, Nathalie
95600 Eaubonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.