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Brevet européen · EP3289310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3289310
Numéro de demande
EP15720676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2015
Publié
7 mars 2018
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
G05B 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/059173 28.04.2015
Publication PCT
WO2016/173625 03.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Inventeur

ISELI, Claudio

9434 Au

SPRENGER, Bernhard

9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.