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Brevet européen · EP3290085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290085
Numéro de demande
EP16187308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 5/08 (2006.01)
A61Q 5/10 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

BARHOUM, Moussa

65824 Schwalbach am Taunus, DE

CAHEN, Christine

1853 Strombeek-Bever, BE

SCHMITT, Manfred

65824 Schwalbach am Taunus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.