FAHRRAD-AUSSTELLUNGSSTÄNDER

Brevet européen · EP3290309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290309
Numéro de demande
EP17188094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2017
Publié
7 mars 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62H 3/04 (2006.01)
B62H 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 202016005478 U 29.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 8 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

  3. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

Messingschlager, Benno

96148 Baunach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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