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Brevet européen · EP3290502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290502
Numéro de demande
EP16187108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
29 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 1/34 (2006.01)
C11D 1/72 (2006.01)
C11D 1/722 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 5 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

  3. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

Bogaart, Ad

8181 LT Heerde, NL

Ratering - Van Boven, Cathy

7137 PE Lievelde, NL

Mahmud, Khalid

8081 JC Elburg, NL

De Boer, Robbert

8167 PH Oene, NL

Van Ommen, Janco

8031 EZ Zwolle, NL

Brassien, Bastiaan

8014 AN Zwolle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.