LEUCHTE MIT EINER WÄRMEABLEITUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP3290789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3290789
Numéro de demande
EP17188448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2017
Publié
7 mars 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 29/00 (2015.01)
F21V 29/507 (2015.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21V 29/89 (2015.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 201662381409 P 30.08.2016
US 201715494573 24.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

GE Lighting Solutions, LLC

1975 Noble Road, Nela Park, Bld. 338, Cleveland, OH 44112, US

Inventeur

DUBUC, Eden

Lachine, Québec H8T 3M6, CA

SPIVOCK, Robert David

Lachine, Québec H8T 3M6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.