MODULE D'AFFICHAGE COMPORTANT DES ÉLÉMENTS MOBILES AUTOUR DE LIAISONS DÉFORMABLES, SYSTÈME D'AFFICHAGE ASSOCIÉ ET PIÈCE D'HORLOGERIE COMPORTANT UN TEL SYSTÈME D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP3291024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291024
- Numéro de demande
- EP17189057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2017
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 11432016 05.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 24 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.06.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.