BEWEGEN EINER SCHWEREN ÜBERLAST MIT EINEM AUFZUG
Brevet européen · EP3292066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292066
- Numéro de demande
- EP16723299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B66B 11/08 (2006.01)B66B 7/06 (2006.01)B66B 15/04 (2006.01)B66B 5/14 (2006.01)B66B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 15166661 06.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060027 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177794 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.