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Brevet européen · EP3293019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293019
Numéro de demande
EP16861094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/070889 14.07.2016
Publication PCT
WO2018/011954 18.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

TSUJITA, Yasuhisa

Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP

TAKEYAMA, Takashi

Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.