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Brevet européen · EP3293241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293241
- Numéro de demande
- EP17197252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)B65D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07021782 09.11.2007EP 08002379 08.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 juin 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Postfach 148, 8032 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 sept. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Postfach 148, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2021
- 24 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2019
1 entrée antérieure
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
27793 Wildeshausen, DE
28865 Lilienthal, DE
28203 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.