VORRICHTUNG ZUM ÜBERWACHEN EINES HYDRANTEN
Brevet européen · EP3293315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293315
- Numéro de demande
- EP17189780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E03B 9/02 (2006.01)G08B 25/08 (2006.01)G08C 25/00 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)A62C 37/00 (2006.01)A62C 35/20 (2006.01)A62C 37/50 (2006.01)G08B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 507992016 09.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 16.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Venhoda, Thomas
2544 Leobersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.