DICHTELEMENT FÜR KABELSCHUTZROHR
Brevet européen · EP3293843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293843
- Numéro de demande
- EP17189726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02G 9/06 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)F16L 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016116740 07.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 23 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 27 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
94327 Bogen, DE
94374 Schwarzach, DE
94559 Niederwinkling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.