VERSCHLUSSSYSTEM FÜR DEN FRONTBEREICH EINER PFERDEDECKE
Brevet européen · EP3294055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294055
- Numéro de demande
- EP16708700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201508391 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055034 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/184586 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
MACGUINNESS, Thomas Joseph
County Louth, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.