AUTOMATISCHES HIRNSONDENFÜHRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3294117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294117
Numéro de demande
EP16793310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 90/11 (2016.01)
A61B 5/291 (2021.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 201562159336 P 10.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/031448 09.05.2016
Publication PCT
WO2016/182997 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

MECHAEL, Majid

2490500 Abu Snan, IL

VALSKY, Dan

8482587 Beer Sheva, IL

BERGMAN, Hagai

9634836 Jerusalem, IL

ISRAEL, Zvi

9351031 Jerusalem, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.