SICH LANGSAM AUFLÖSENDE, HYPOCHLORIT-ENTHALTENDE TABLETTE
Brevet européen · EP3294678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294678
- Numéro de demande
- EP16724264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/50 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)A01N 59/06 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)C02F 103/02 (2006.01)C02F 103/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201562161352 P 14.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/032670 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183571 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Alpharetta, Georgia 30005, US
Johns Creek, GA 30097, US
Canton, Georgia 30115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.