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Brevet européen · EP3295545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295545
Numéro de demande
EP16724341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 3/00 (2006.01)
H02K 44/08 (2006.01)
H02K 44/10 (2006.01)
H02K 44/16 (2006.01)
F03H 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 15275136 13.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060791 12.05.2016
Publication PCT
WO2016/180955 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

University of Surrey

Guildford, Surrey GU2 7XH, GB

Inventeur

BIANCO, Paolo

Portsmouth Hampshire PO3 5PU, GB

KNOLL, Aaron

Guildford Surrey GU2 7XH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.