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Brevet européen · EP3295633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295633
- Numéro de demande
- EP16723078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201562159486 P 11.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060610 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/180905 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
KUMMETZ, Thomas
86477 Adelsried, DE
LANGE, Keld
75443 Ötisheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.