WIRBELSÄULEN-STABILISATIONSSYSTEM MIT STARREN UND FLEXIBLEN ELEMENTEN

Brevet européen · EP3295881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295881
Numéro de demande
EP17199929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2008
Publié
21 mars 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 688961 21.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

Zybler, Emmanuel

13008 Marseille, FR

Ley, Kevin R.

Elk River, MN 55330, US

Egli, Thomas

8604 Volketswil

Thompson, Rosemary

8405 Seen

Froehlich, Markus

8362 Balterswil

Cicerchia, Giuseppe

8406 Winterthur

Viker, Thomas O.

Arden Hills, MN 55112, US

Dant, Jack A.

St. Paul, MN 55105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.