KLAPPBARER DECKEL UND WASCHMASCHINE
Brevet européen · EP3296449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296449
- Numéro de demande
- EP16795858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/14 (2006.01)D06F 37/28 (2006.01)F16C 17/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015100334 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/082108 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184371 24.11.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUCHIDA, Toshiyuki
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.