WEICHE FÜR SCHIENEN
Brevet européen · EP3296460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296460
- Numéro de demande
- EP17191883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E01B 7/24 (2006.01)E01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016117636 19.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Feldmann, Wolfgang, Ringstrasse 144 A, 22145 Hamburg, Allemagne → voestalpine Railway Systems GmbH, Kerpelystraße 199, 8700 Leoben, Autriche, voestalpine Turnout Technology Zeltweg GmbH, Alpinestraße 1, 8740 Zeltweg, Autriche
Publié dans Swissreg le 28.08.2021
- 24 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2019
1 entrée antérieure
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
22145 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.