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Brevet européen · EP3296645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296645
Numéro de demande
EP17191753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
21 mars 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F15B 1/10 (2006.01)
F16J 3/02 (2006.01)
F17C 1/16 (2006.01)
F16J 12/00 (2006.01)
F15B 1/14 (2006.01)
F15B 1/22 (2006.01)
F17C 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201615270987 20.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

JEANNOTTE, Joseph

Cumberland, RI Rhode Island 02864, US

VAN HAAREN, Christopher A.

Warwick, RI Rhode Island 02818, US

GOUDAS, Alexander

Webster, MA Massachusetts 01570, US

KAMPF, Christopher

Moosup, CT 06354, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.