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Brevet européen · EP3297945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297945
- Numéro de demande
- EP16723136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 1/54 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014823 19.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061125 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184905 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
BELDER, Cornelis
3421 AP Oudewater, NL
ZUIJDGEEST, Quintus Wilhelmus Petrus Maria
2729 PL Zoetermeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.