ENCRE A BASE DE NANOPARTICULES D'ARGENT
Brevet européen · EP3298089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298089
- Numéro de demande
- EP16726816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09D 11/03 (2014.01)B22F 1/00 (2006.01)B22F 9/24 (2006.01)C09D 11/033 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)H05K 3/12 (2006.01)B41M 1/12 (2006.01)B41M 1/22 (2006.01)C09D 11/52 (2014.01)C09K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501042 20.05.2015FR 1502042 01.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061318 19.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184979 24.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
13100 Aix en Provence, FR
13090 Aix en Provence, FR
13540 Puyricard, FR
13360 Roquevaire, FR
83260 La Crau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.