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Brevet européen · EP3298293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298293
Numéro de demande
EP16725709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/06 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 41/04 (2006.01)
F16C 19/54 (2006.01)
F16C 19/36 (2006.01)
Priorité
US 201562165291 P 22.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/032829 17.05.2016
Publication PCT
WO2016/191144 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  2. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  5. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

HAEFFELE, Jean-Pierre

68420 Hattstatt, FR

FOLGER, Russell

Canton, OH 44708, US

WHITE, Brian

North Canton, OH 44720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.