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Brevet européen · EP3298363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298363
Numéro de demande
EP16715457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
10 juin 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G01S 17/02 (2020.01)
Priorité
DE 102015108102 22.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000588 09.04.2016
Publication PCT
WO2016/188601 01.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

STÄNDER, Malte

37308 Heiligenstadt, DE

JÜNEMANN, Manuel

37191 Katlenburg-Lindau, DE

FELDOTTE, Heinrich

37079 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.