ELEKTROCHEMISCHE ZELLE
Brevet européen · EP3298642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298642
- Numéro de demande
- EP16795562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01M 4/13 (2010.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 10/056 (2010.01)
- Priorité
- AU 2015901837 20.05.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050389 20.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183638 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
Mount Waverley, Victoria 3149, AU
Ashburton, Victoria 3147, AU
Box Hill South, Victoria 3128, AU
East Brighton, Victoria 3187, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.