ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3298973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298973
- Numéro de demande
- EP16796425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015101766 19.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064315 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/186032 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
HAYAKAWA, Tomotaka
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.