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Brevet européen · EP3299419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3299419
Numéro de demande
EP16799894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 83/04 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 5/5415 (2006.01)
C08K 7/16 (2006.01)
C09K 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015104112 22.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/064724 18.05.2016
Publication PCT
WO2016/190188 01.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Inventeur

HIRAKAWA Daigo

Tokyo 107-6119, JP

TAKANASHI Masanori

Tokyo 107-6119, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.