STELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3299561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299561
- Numéro de demande
- EP17192072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2017
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2017.01)E05F 15/622 (2015.01)E05F 15/73 (2015.01)
- Priorité
- DE 102016218226 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
Oster, Peter
56068 Koblenz, DE
Ritter, Andreas
56206 Hilgert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.