KALIBRIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3299777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299777
- Numéro de demande
- EP16190522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 25/00 (2006.01)F17C 5/06 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 03.01.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
Tokyo, 108-0073, JP
Tokyo, 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.