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Brevet européen · EP3301234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3301234
Numéro de demande
EP17189341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2017
Publié
4 avr. 2018
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016181420 16.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Daisuke

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

URATA, Shinichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

TSUCHITANI, Takumi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

OKUBO, Mayu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

NAKAMURA, Kenichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

NAGASHIMA, Shuichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

HASHIMOTO, Hiroshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

IMAIZUMI, Shoko

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.