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Brevet européen · EP3301395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3301395
Numéro de demande
EP17201517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
4 avr. 2018
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/10 (2006.01)
F41A 3/72 (2006.01)
F41G 1/033 (2006.01)
F41G 1/02 (2006.01)
F41G 1/01 (2006.01)
F41G 1/34 (2006.01)
Priorité
US 422728 P 14.12.2010
US 201113222740 31.08.2011
Divisionnaire de
EP11009262
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  5. 22 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Axel Wanischeck-Bergmann, Bürglenstrasse 9, 9517 Mettlen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

VARNER, Joshua Lee

White Lake, MI 48383, US

CONDRA, Robert W.

New Hudson, MI 48165, US

GLIMPSE, Bryan R.

Trenton, MI 48184, US

ADKINS, Joseph R.

Howell, MI 48843, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.