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Brevet européen · EP3302178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302178
Numéro de demande
EP15739324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
11 avr. 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/12 (2006.01)
A47B 9/20 (2006.01)
F16C 29/02 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2015/001095 27.05.2015
Publication PCT
WO2016/189346 01.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

PREISS, Jürgen

83064 Raubling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.