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Brevet européen · EP3302672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302672
Numéro de demande
EP16804167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201562168580 P 29.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/034818 27.05.2016
Publication PCT
WO2016/196364 08.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

Jones, Eric

Littleton, CO 80120, US

Serina, Eugene

Fremont, California 94539, US

Crisolo, Emilio

Union City, California 94587, US

Ward, Roseann

Fremont, California 94536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.