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Brevet européen · EP3302814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302814
- Numéro de demande
- EP16806452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/30 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)A62C 31/02 (2006.01)B05B 15/65 (2018.01)B25B 27/14 (2006.01)F26B 3/12 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)B05B 15/18 (2018.01)
- Priorité
- AU 2015902412 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050486 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/197209 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
Mentone, Victoria 3189, AU
Mentone, Victoria 3189, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.