HOCHDRUCKSPRÜHDÜSENANORDNUNG

Brevet européen · EP3302814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302814
Numéro de demande
EP16806452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 15/00 (2018.01)
A62C 31/02 (2006.01)
B05B 15/65 (2018.01)
B25B 27/14 (2006.01)
F26B 3/12 (2006.01)
F16K 15/02 (2006.01)
B05B 15/18 (2018.01)
Priorité
AU 2015902412 11.06.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050486 14.06.2016
Publication PCT
WO2016/197209 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 29 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  7. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

MORGAN, Sean

Mentone, Victoria 3189, AU

MORGAN, Stuart

Mentone, Victoria 3189, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.